Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTAVELLE
Etablissements Leroy, Société Anonyme Nouvelle Elvina

Numéro de dépôt :
941494
Date de dépôt :
22/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BARTAVELLE

Déposée le 22 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BARTAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Leroy domicilié(e) (soc. an.), Meursault (Côte-d'Or). - France.

La marque BARTAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BARTAVELLE est expirée depuis le 22 décembre 1985.

Etablissements Leroy a également déposé les autres marques suivantes : ERO INDUSTRIE , REXOFIBRE , AIRYLIS , NOVO PLANCHE , MARCEL BIZE MEURSAULT , HENRI BERNARD MEURSAULT , NOVOREX , NOVOMASTIC , AIRYSTOL , LOUIS CURTELEY MEURSAULT


Etablissements Leroy, Société Anonyme Nouvelle Elvina - (soc. an.), Meursault (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Vins.